Règles du forum

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Message par admin » sam. avr. 01, 2017 10:05 pm

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1. Exemple de catégorie de règles
a. Ceci est un exemple de règle lors de l’installation des règles de forum. Tout semble fonctionner. Vous pouvez modifier ou supprimer cette règle et cette catégorie et continuer à configurer vos propres règles de forum. #
2. ce forum est un lieu d’expression ouvert à tous et à toutes. Vous êtes invités à vous y exprimer librement dans le respect des opinions et des droits de chacun.

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Les contributions que vous postez dans le forum doivent être en relation avec les thèmes de discussion proposés

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Les messages qui ne sont pas en relation avec les thèmes de discussion ou avec l’objet du forum peuvent être supprimés sans préavis par les modérateurs. Seront aussi supprimées, sans préjudice d'éventuelles poursuites disciplinaires ou judiciaires, les contributions qui :

1. incitent à la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, à la haine, à la violence, au racisme ou au révisionnisme

2. incitent à la commission de délits

3. sont contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,

4. font l’apologie des crimes ou délits et particulièrement du meurtre, viol, des crimes de guerre et crimes contre l'humanité,

5. ont un caractère injurieux, diffamatoire, insultant ou grossier

6. portent manifestement atteinte aux droits d’autrui et particulièrement ceux qui portent atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,

7. sont liés à un intérêt manifestement commercial ou ont un but promotionnel sans objet avec le forum.

L’utilisation d’un pseudonyme ne rend pas anonyme, conformément à la législation les prestataires techniques sont tenus de conserver et de déférer à l’autorité judiciaire les informations de connections (log, IP, date/heure) permettant la poursuite de l’auteur d’une infraction. Toutes les informations nécessaires seront donc conservées pour la durée légale prévue. Elles seront détruites au terme du délai légal de conservation.

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